Conditions d'utilisation et déclaration de confidentialité de Xbox LIVE

Dernière mise à jour : Novembre 2007

1. LE PRÉSENT DOCUMENT CONSTITUE UN CONTRAT ENTRE VOUS ET MICROSOFT

Ceci est un contrat entre vous et Microsoft Luxembourg S.à.r.l., 20, rue Eugène Ruppert, Bâtiment Laccolith - Cloche d'Or, L - 2543, Luxembourg 2453, Luxembourg. Dans le cadre de ce contrat, Microsoft Corporation sera désignée par les termes « Microsoft » ou « nous ». « Vous » désigne une personne physique. Vous devez avoir plus de 18 ans et être majeur dans votre pays de résidence. Les informations que vous nous fournissez doivent être complètes et correctes. La version la plus récente du présent contrat est disponible à l'impression sur le site Xbox.com.

Ce contrat couvre votre utilisation de ce service par l'intermédiaire d'une console Xbox d'origine, d'une console Xbox 360 ou d'un ordinateur personnel et tout autre service auxquels vous souhaitez souscrire (par exemple, souscriptions pour un jeu spécifique), contenu et autres médias (par exemple, articles téléchargés à partir du Marché Xbox LIVE), logiciels, machines, support, papiers, mises à jour ou mises à niveau. L'ensemble de ces éléments sera regroupé sous le terme « Service ».

Le service vous est offert sous condition d'acceptation et sans modification des termes et conditions présentés ici. En cliquant sur « ACCEPTER », vous signez électroniquement ce contrat et vous l'acceptez. Si vous n'êtes pas en accord avec ce contrat, sélectionnez « REFUSER », arrêtez votre processus d'inscription et n'utilisez plus Xbox LIVE.

Il convient de noter que ce contrat limite notre responsabilité et que nous ne fournissons aucune garantie relative au Service. Ce contrat limite également vos recours. Ces dispositions sont prévues aux articles 15 et 16 et nous vous conseillons vivement de les lire attentivement.

2. CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES

Certains jeux, contenus, fonctionnalités ou événements disponibles via ce Service peuvent contenir des conditions, codes de conduite ou directives supplémentaires qui régissent l'utilisation de ces jeux ou fonctionnalités ou la participation à ces événements (par exemple, des compétitions et des tournois). Si une condition de ce contrat est en conflit avec toute condition d'un jeu, d'un contenu, d'une fonctionnalité ou d'un événement, les conditions du présent contrat prévalent. Tout arrangement avec une tierce partie ou toute participation à des promotions, compétitions et tournois, ainsi que toute condition, garantie ou représentation associée à de tels arrangements, est conclue uniquement entre vous et la tierce partie. Nous n'assumons aucune responsabilité et ne serons pas responsables pour quelque aspect que ce soit de ces arrangements.

D'autres services liés à ce Service vous sont également accessibles sur http://www.xbox.com/fr-CH/live ou des sites Internet de jeux liés à Xbox LIVE et sont également régis par les conditions d'utilisation du site Internet en question.

3. COMMENT ET QUAND UTILISER LE SERVICE

Nous fournissons le Service pour votre usage personnel. Vous ne pouvez pas utiliser le Service à des fins commerciales ni de manière illégale. De même, votre utilisation ne doit pas nuire à Microsoft, ou à ses filiales, revendeurs, distributeurs, prestataires de services et/ou fournisseurs (collectivement, les « Parties Microsoft »), ou à tout client d'une Partie Microsoft. Parmi les activités non autorisées figurent : (i) tenter d'accéder à tout compte, ordinateur, matériel ou réseau lié au Service sans autorisation ; (ii) perturber tout compte, ordinateur, matériel ou réseau lié au Service ; (iii) obtenir ou tenter d'obtenir toute donnée par un moyen qui n'aurait pas été mis intentionnellement à votre disposition par le Service ; (iv) utiliser le Service ou le matériel associé pour obtenir des données vous permettant de concevoir, développer ou mettre à jour des logiciels non autorisés utilisés ou fournis à des tiers afin d'accéder ou utiliser le Service; (v) exiger paiement à un tiers pour l'utilisation directe ou indirecte du Service ; (vi) utiliser ou distribuer des astuces, macros ou scripts non autorisés ; (vii) exploiter tout bug, ou apporter des modifications non autorisées à tout logiciel ou toute donnée du Service ou un jeu spécifique afin d'en tirer un avantage déloyal.

Nous pouvons vous informer de certaines utilisations nuisibles spécifiques dans un code de conduite ou au moyen d'autres notifications disponibles par le biais du Service. Nous n'avons, cependant, aucune obligation de le faire. Vous vous engagez à respecter tous les codes de conduite et toutes les autres notifications que nous fournissons.
Vous pouvez commencer à utiliser le Service dès que vous avez terminé la procédure d'inscription. Aucun droit de rétractation ou délai de réflexion ne s'applique au Service, sauf si la loi exige le respect d'un tel délai et ce, en dépit de l'entrée en vigueur immédiate d'un service.

4. RESPONSABILITÉ POUR VOTRE COMPTE DE SERVICE

Vous êtes responsable de toutes les activités liées à votre compte de Service. Vous devez préserver la confidentialité de tous les mots de passe utilisés pour votre compte de Service. Nous pouvons vous autoriser à laisser d'autres personnes utiliser votre compte de Service et/ou à associer d'autres comptes d'utilisateur à votre compte de Service. Nous les désignons sous le nom de « comptes associés ». Nous pouvons limiter les personnes autorisées à utiliser votre compte de Service ou tous ses comptes associés. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation de votre compte par toute personne que vous n'auriez pas autorisée ou de toute violation des règles de sécurité en rapport avec le Service.

5. UTILISATEURS DE COMPTES ASSOCIÉS

Si vous êtes l'utilisateur d'un compte associé, vous reconnaissez que le titulaire du compte de Service a le contrôle total de votre compte associé. Ce contrôle comprend les droits de mettre fin au Service, de clôturer ou de modifier votre compte associé à tout moment ainsi que de demander et de recevoir des informations relatives à l'utilisation de votre compte associé. Toutes les données relatives à votre compte associé sont collectées et remises au titulaire du compte de Service et à Microsoft. Le présent contrat s'applique aux utilisateurs de comptes associés, à l'exception des articles suivants : article 4 (Responsabilité pour votre compte de Service), article 6 (Frais et facturation), article 19 (Votre annulation du Service) et article 25 (Nos notifications à votre égard ; Consentement sur les informations électroniques).

Vous confirmez que vous êtes le parent ou le responsable légal de chacun des mineurs que vous avez autorisés à utiliser votre compte de Service ou compte associé. Vous reconnaissez avoir connaissance que certaines fonctionnalités du Service ou certains contenus disponibles via le Service peuvent ne pas convenir à des mineurs, et vous acceptez de superviser l'utilisation du Service par les mineurs auxquels vous avez autorisé cette utilisation. Microsoft offre sur la Xbox 360 la fonction Contrôle parental qui vous aide à limiter l'accès au contenu pouvant ne pas convenir aux mineurs. En appliquant un Contrôle parental sur un compte associé au moment de la création du compte, il vous est notamment possible d'empêcher tout utilisateur du compte associé d'effectuer des achats supplémentaires et d'accéder aux discussions orales et vidéo, ce qui supprimera la capacité de cet utilisateur à communiquer avec d'autres utilisateurs. Vous pouvez consulter ou modifier vos paramètres de Contrôle parental dans l'Interface Xbox, sur la zone Système. Pour en savoir plus sur le Contrôle parental, rendez-vous sur http://www.xbox.com/support/familysettings/default.htm. Vous restez responsable de tout matériel qu'un utilisateur de votre abonnement reçoit, ou dont il se voit interdire l'accès, par suite de votre usage ou non du Contrôle parental.

6. FRAIS ET FACTURATION

6.1 Non applicable à certaines situations. Si vous nous payez pour le Service (soit actuellement, soit à l'avenir) et/ou des composants et services supplémentaires (par exemple, des jeux, téléchargements, mises à niveau du Service ou tout autre fonctionnalité payante) disponibles à l'achat via le Service (collectivement « Autres composants » pour cet article 6), et si vous payez avec une méthode de paiement désignée telle qu'une carte de crédit (« Méthode de paiement »), les conditions de cet article 6 vous sont applicables. Cet article vous est également applicable si vous renouvelez votre Service avec votre méthode de paiement suite à l'expiration de tout Service en cours. Dans certains cas, le choix d'une méthode de paiement est requis lors de l'inscription au Service ou aux Autres composants. Certains composants peuvent être fournis en échange de frais payés à une société autre que Microsoft, auquel cas les conditions applicables aux frais et à la facturation sont déterminées par cette autre société.

6.2 Paiement. En choisissant une Méthode de paiement lors de votre inscription ou ultérieurement, vous créez un compte en ligne (votre « Compte de facturation »). Vous confirmez que vous avez l'autorisation d'utiliser cette Méthode de paiement. Vous paierez à Microsoft tous les frais alors en vigueur pour tous les achats effectués via votre Compte de facturation. Vous autorisez Microsoft à facturer le Service et acceptez de payer via la Méthode de paiement désignée. Tous les achats sont dus à l'avance.

Nous pouvons vous facturer un montant différent de celui que vous avez approuvé. Dans ce cas, nous vous indiquons le montant et la date de facturation au moins dix (10) jours avant que ladite facturation soit effective. Si votre achat est un abonnement, nous pouvons vous facturer plusieurs de vos périodes de facturation antérieures à la fois. Nous ne vous facturerons pas plus d'une fois pendant chaque période de facturation pour chaque abonnement acheté. Tout autre achat (tel qu'un téléchargement ponctuel) fera l'objet d'une facturation au moment de l'achat.

Vous pouvez nous demander d'arrêter l'utilisation de votre Méthode de paiement en appelant le Service d'assistance clientèle Xbox. Dans ce cas, cependant, nous pouvons annuler votre Service et/ou tout Autre composant auquel vous êtes abonné. Votre préavis n'a pas d'incidence sur les montants que nous avons déjà facturés sur votre Compte de facturation avant d'avoir pu raisonnablement traiter votre demande. Vous devez veiller à ce que toutes les informations de votre Compte de facturation soient à jour. Vous pouvez modifier votre Méthode de paiement à tout moment. Il vous est possible de consulter et de modifier votre Compte de facturation dans la zone Gestion du compte de l'Interface Xbox ou, si vous accédez à votre Service via une console Xbox 360, à l'adresse https://billing.microsoft.com.

6.3 Offres d'essai. Vous avez peut-être bénéficié d'une période d'utilisation gratuite du Service ou de toute autre offre d'essai. Si vous participez à une offre d'essai, sauf stipulation contraire des conditions de l'abonnement, vous devez annuler le Service ou Autre composant concerné avant la fin de la période d'essai afin d'éviter d'encourir les frais applicables. Si vous ne mettez pas fin au Service ou à l'Autre composant à la fin de la période d'essai, vous autorisez alors Microsoft à vous le facturer via votre Méthode de paiement. Si vous ne possédez aucun Compte de facturation, l'abonnement concerné expire à la fin de la période d'essai. Toutefois, si vous participez à une offre d'essai de l'abonnement Xbox LIVE Gold sur une console Xbox 360, votre abonnement continuera, mais sera converti en un abonnement Xbox LIVE Silver gratuit à la fin de la période d'essai de l'abonnement Gold, indépendamment du fait que vous possédiez un Compte de facturation ou non. Dans ce cas, pour conserver votre abonnement Gold, il convient de configurer le renouvellement automatique de votre abonnement Gold avec paiement via votre Méthode de paiement ou de saisir une nouvelle carte Xbox LIVE prépayée.

6.4 Tarifs et augmentation des tarifs. Les tarifs appliqués pour le Service et les Autres composants excluent la totalité des taxes et des frais de télécommunication, sauf mention expresse contraire. Dans toute la mesure permise par la loi, ces taxes et frais sont à votre charge. Les opérations de change sont basées sur le contrat qui vous lie au fournisseur de votre Méthode de paiement. Nous pouvons changer occasionnellement le tarif du Service et des Autres composants. Dans ce cas, nous vous en informons au préalable. Si votre offre de Service ou Autre composant fait l'objet d'un tarif et d'une durée spécifiques, ce tarif restera en vigueur pendant toute la durée spécifiée. En revanche, votre utilisation du Service ou de l'Autre composant à l'issue de cette durée implique la facturation des nouveaux tarifs. Si votre Service ou Autre composant est périodique (par exemple, mensuel), sans engagement de durée spécifique, toute modification des tarifs entre en vigueur au moment où nous le notifions. Si vous n'acceptez pas ces changements, vous devez annuler ou arrêter l'utilisation du Service ou de l'Autre composant avant la date effective des changements. Si vous annulez votre Service ou Autre composant, ces derniers prennent immédiatement fin, sauf stipulation contraire dans les conditions de votre abonnement.

6.5 Renouvellement de l'abonnement. Si vous avez souscrit un abonnement mensuel pour un Service ou un Autre composant, sauf mention contraire dudit abonnement, il sera automatiquement renouvelé et sans interruption de mois en mois et, si un paiement est dû, ce dernier sera débité de votre Méthode de paiement jusqu'a ce que vous annuliez votre abonnement avant la fin du mois en cours. Si vous avez souscrit un abonnement pour une période plus longue (par exemple, 3, 6 ou 12 mois), sauf mention contraire dudit abonnement, il sera renouvelé automatiquement et sans interruption pour la période donnée, et si un paiement est dû, le tarif alors en vigueur sera débité de votre Méthode de paiement. Pour certaines offres de Service ou d'Autres composants disponibles sur la console Xbox 360, il vous est possible de créer ou de renouveler un abonnement avec une carte prépayée plutôt que votre Méthode de paiement. Votre Service peut être annulé à la fin de votre abonnement si vous ne possédez aucun Compte de facturation ou n'avez pas activé l'option de renouvellement automatique de votre abonnement avec débit sur votre Méthode de paiement et/ou si vous n'avez saisi aucune carte prépayée pour renouveler votre Service. Si vous vous inscrivez à un abonnement Xbox LIVE Gold sur une console Xbox 360 avec une carte prépayée, votre abonnement continuera mais sera converti en un abonnement Xbox LIVE Silver gratuit à la fin de la période prépayée de l'abonnement Gold, indépendamment du fait que vous possédiez un Compte de facturation ou non. Dans ce cas, pour conserver votre abonnement Gold, il convient de configurer le renouvellement automatique de votre compte avec paiement via votre Méthode de paiement ou de saisir une nouvelle carte prépayée. Si vous transférez votre Service d'une console Xbox d'origine à une console Xbox 360, votre Service sera automatiquement renouvelé tous les ans au tarif alors en vigueur à la fin de la période en cours du Service (indépendamment du fait que ce Service en cours est annuel ou mensuel).

6.6 Politiques de remboursement. Sauf mention contraire de ce Contrat ou disposition légale contraire, les frais ne sont pas remboursables. Si vous avez souscrit un Service annuel et réglé le tarif annuel via votre Méthode de paiement, nous pouvons vous rembourser le tarif annuel dans son intégralité si vous avez annulé votre Service dans les 60 jours à compter de la date de souscription. Des informations supplémentaires sur les remboursements sont disponibles sur http://www.xbox.com/live/accounts/default.htm.

6.7 Factures. Les frais portés sur votre Compte de facturation seront résumés à votre intention sous forme de reçu(s) électronique(s) envoyé(s) à l'adresse électronique fournie lors de votre inscription au Service. Vous acceptez que les reçus susmentionnés constituent les seules factures de votre Compte de facturation que Microsoft doit vous fournir. IL EST DE VOTRE RESPONSABILITÉ D'IMPRIMER OU DE SAUVEGARDER UNE COPIE DE CHAQUE REÇU ÉLECTRONIQUE ET DE CONSERVER CES COPIES DANS VOS ARCHIVES. Si vous demandez une copie papier, nous nous réservons le droit de vous facturer les frais administratifs impliqués. Pour demander une copie papier d'un reçu électronique, appelez le Service d'assistance clientèle Xbox. Nous ne pouvons fournir des copies papier que pour les cent vingt (120) derniers jours. Votre incapacité à consulter ou à recevoir des messages électroniques (par exemple en raison de paramètres de filtrage de votre messagerie) ne prolonge ni ne vous délie de votre obligation de payer tout montant dû à Microsoft.
Si vous vous abonnez au Service via une console Xbox 360 ou un ordinateur personnel ou transférez votre Service d'une console Xbox d'origine à une console Xbox 360, nous vous fournirons également une facture électronique en ligne. Allez sur https://billing.microsoft.com pour consulter, imprimer ou demander une copie papier de cette facture. Si vous demandez une copie papier, nous nous réservons le droit de vous facturer les frais administratifs impliqués. Nous ne pouvons fournir des copies papier que pour les cent vingt (120) derniers jours.

6.8 Erreurs. Si nous commettons une erreur sur votre facture, nous la corrigeons dans les plus brefs délais une fois que vous nous l'avez signalée et après avoir effectué des recherches. Vous devez nous informer de toute erreur figurant sur votre facture dans un délai de cent vingt (120) jours suivant l'apparition initiale de cette erreur. Vous reconnaissez que nous ne sommes pas responsables de toute demande d'indemnisation résultant d'une erreur que vous ne nous avez pas signalée dans un délai de 120 jours suivant sa première apparition sur votre facture. Passé ce délai, nous ne sommes pas tenus de corriger l'erreur. Nous pouvons corriger des erreurs de facturation à tout moment.

6.9 Retards de paiement. Nous pouvons appliquer une pénalité en cas de retard de paiement. Vous devez payer cette pénalité au moment où nous vous la facturons. Cette pénalité est égale soit à 1 % par mois du montant impayé soit au taux maximal autorisé par la loi, si ce taux est inférieur. Nous pouvons avoir recours aux services d'un tiers pour recouvrer les montants impayés. Ces coûts peuvent inclure les honoraires d'avocat et autres frais de justice et dépens. Nous pouvons suspendre ou annuler votre Service en cas de défaut de tout paiement dû dans les délais impartis.

6.10 Service d'accès à Internet. Les frais dus à votre fournisseur d'accès à Internet sont à votre charge. Ces frais viennent s'ajouter à ceux que vous nous payez pour le Service.

7. MICROSOFT POINTS

Si vous utilisez le Service sur une console Xbox 360 ou un ordinateur personnel, vous êtes en droit de participer au programme Microsoft Points. Ce dernier vous permet d'acquérir des Points et de les échanger contre certains services en ligne et autres biens numériques. Pour connaître le nombre de Points en votre possession, rendez-vous sur https://billing.microsoft.com. Vous pouvez obtenir une sélection de services ou de biens numériques que nous décidons d'offrir contre des Points. Pour ce faire, échangez vos Points comme indiqué dans le message propre à chaque offre.

Plusieurs méthodes s'offrent à vous pour accumuler des Points. Par exemple, vous pouvez les acheter, ou certains services vous les offrent en contrepartie de l'utilisation du service ou de fonctionnalités particulières du service (également appelés « Points de récompense »). Vous ne gagnez des Points de récompense que pour les actions réellement effectuées. Vous êtes responsable de toute incidence fiscale suite à votre participation au programme Microsoft Points.

En obtenant des Points, vous obtenez une licence limitée pour un bien numérique. Les Points n'ont aucune valeur financière. Vous ne pouvez pas les échanger contre du liquide ou de l'argent, indépendamment de leur origine. Les Points ne vous appartiennent pas. Votre seul moyen d'utiliser les Points est d'obtenir des services en ligne ou des biens numériques spécifiques que nous offrons en échange de ces Points. Nous nous réservons le droit de limiter davantage les possibilités d'échange de vos Points en fonction de votre lieu de résidence. Nous vous encourageons à échanger vos Points. L'existence d'une offre particulière disponible pour l'échange de Points ne constitue pas un engagement de notre part à maintenir cette offre ou à la renouveler à l'avenir. L'étendue, la variété et le type de services en ligne et de biens numériques que vous pouvez échanger contre des Points peuvent changer à tout moment. Nous ne sommes en aucun obligés de poursuivre les offres disponibles pour l'échange de Points.

Les Points de récompense peuvent expirer à tout moment, comme indiqué dans le message associé à la promotion de Points de récompense donnés. Nous pouvons annuler, suspendre ou tout au moins limiter votre accès à votre total de Points si nous suspectons toute activité frauduleuse, abusive ou illégale sur ce total. En cas de suppression de Points, ils ne sont en aucun cas réattribués, sauf à notre discrétion. En cas d'annulation, de suspension ou de limitation de l'accès à votre total de Points, votre droit d'utilisation de vos Points cesse immédiatement. Nous déploierons tous les efforts raisonnables pour enquêter sur les totaux de Points sujets à limitation d'accès et prendre une décision finale sur cette limitation dans les plus brefs délais. En outre, nous nous réservons le droit de limiter votre utilisation du programme de Points, notamment des limites d'application sur : le nombre de Points ajouté à votre total de Points en une seule fois, le nombre de Points échangés au cours d'une période donnée (par exemple, un jour) et le nombre de Points de récompense obtenus par promotion.

Si nous ajoutons des Points à votre total pour une activité qui est ensuite annulée ou qui implique un bien rendu, nous retirons alors ces Points de votre total. Vous êtes tenu de vérifier l'exactitude du nombre de Points que nous ajoutons à votre total. Si vous pensez avoir légalement acquis des Points qui n'ont pas été crédités à votre total, vous êtes tenu de nous contacter dans les 12 mois à compter de la date à laquelle vous affirmez avoir acquis ces Points et de nous fournir toute documentation raisonnable pouvant justifier votre requête.

8. UTILISATION DES STRUCTURES DE COMMUNICATION

Votre utilisation du Service est soumise au Code de conduite. Vous acceptez également de n'effectuer aucune des actions suivantes lorsque vous êtes connecté au Service :

• diffamer, abuser, harceler, traquer, menacer ou enfreindre de quelque manière que ce soit les droits (tels que les droits au respect de la vie privée et la publicité) des tiers.
• publier, distribuer ou disséminer tout sujet, nom, matériel, fichier ou information inapproprié ou à caractère grossier, diffamatoire, obscène, indécent ou illégal.
• publier, distribuer ou disséminer tout sujet, texte ou information qui incite, défend, promeut, décrit, constitue ou présente : pornographie enfantine, langage ordurier, haine, fanatisme, racisme, usage de drogues, violence gratuite ou activité frauduleuse ou criminelle.
• créer un gamertag ou utiliser dans les champs du profil du texte présentant un caractère offensant. Par langage inapproprié, Microsoft entend tout commentaire qui ressemble graphiquement ou phonétiquement, remplace, fait allusion, abrège ou insinue les éléments suivants : mots ou expressions obscènes, langage ou insinuations à caractère sexuel, propos injurieux (allusions raciales, ethniques, religieuses, etc.), substances illégales/contrôlées ou activités illégales.
• utiliser le Service ou tout matériel ou information disponible via le Service d'une manière qui porte atteinte à un droit d'auteur, une marque déposée, un brevet, un secret commercial ou à d'autres droits de propriété d'un tiers.
• charger des fichiers qui contiennent des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques, des bactéries, des fichiers corrompus ou programmes similaires qui pourraient endommager le fonctionnement d'une autre console Xbox ou Xbox 360 ou une autre propriété d'un tiers.
• télécharger ou utiliser du matériel envoyé ou fourni par un autre utilisateur du service dont vous connaissez le caractère illégal de la distribution.
• faire de la publicité ou proposer de vendre ou d'acheter des marchandises ou des services pour un but non personnel.
• utiliser le Service pour envoyer, directement ou indirectement, des messages en masse non sollicités ou des communications commerciales non sollicitées.
• utiliser le Service pour participer à des schémas pyramidaux ou des lettres en chaîne.
• récolter ou collecter de quelque manière que ce soit des informations concernant des tiers, y compris leurs adresses électroniques, sans leur consentement.
• créer une fausse identité avec l'intention de tromper les autres.
• falsifier ou supprimer tout droit d'auteur, avis légal, désignation propriétaire ou étiquettes mentionnant l'origine ou la source du logiciel ou tout autre matériel compris dans un fichier transféré.
• déposer de fausses plaintes ou fournir de faux commentaires concernant d'autres utilisateurs du Service.
• utiliser, télécharger, copier ou fournir de quelque manière que ce soit (gratuitement ou non) à un tiers (i) tout annuaire des utilisateurs du Service, (ii) toute information concernant les utilisateurs du Service ou (iii) toute information d'utilisation du Service.
• interférer ou perturber les réseaux connectés au Service ou enfreindre les règlements, politiques ou procédures desdits réseaux.
• consulter, intercepter ou tenter d'intercepter des communications privées qui ne vous sont pas destinées.
• enfreindre toute loi en vigueur, directive publiée ou tout code relatif à l'utilisation du Service.
• fournir ou proposer de fournir des services de jeux de hasard ou de paris.

9. MATÉRIEL QUE VOUS PUBLIEZ OU FOURNISSEZ ; SURVEILLANCE DES COMMUNICATIONS

Vous pouvez soumettre, publier, transmettre et partager, avec nous au d'autres utilisateurs, des images ou tout autre matériel à utiliser en relation avec le Service (une « soumission »). Nous ne réclamons aucun droit de propriété sur ces soumissions. Cependant, lorsque vous publiez ou fournissez une soumission, vous accordez au public l'autorisation d'utiliser, de copier, de distribuer, d'afficher, d'effectuer et de modifier votre soumission, pour un usage personnel et non commercial, dans le cadre du Service, ainsi que de publier votre nom, gamertag ou toute autre information dans le cadre de votre soumission. Vous autorisez également le public à accorder cette autorisation à d'autres personnes. Si la soumission est une photographie ou tout autre image numérique, vous renoncez expressément à tout droit de confidentialité et de publicité sur l'image. Cet article s'applique uniquement au contenu autorisé légalement, dans la mesure où l'utilisation et la publication de ce contenu légal ne sont pas contraires à la loi. Nous ne vous payons pas pour votre soumission. Nous pouvons refuser de transférer votre soumission ou la supprimer à tout moment. Pour chaque soumission, vous devez disposer de tous les droits nécessaires afin d'accorder les autorisations prévues dans le présent article.
Ne vous attendez à aucun degré de confidentialité concernant votre utilisation des fonctions de communications sur le Service. Ces communications peuvent être surveillées. Cependant, nous ne pouvons pas surveiller l'ensemble du Service et tel n'est pas notre but. Vous comprenez que ces communications puissent être enregistrées et utilisées par des tiers. Certains jeux ont recours à des responsables et des hôtes. Ces derniers ne sont en aucun des porte-parole de Microsoft autorisés et leurs vues ne reflètent pas nécessairement celles de Microsoft.

Nous ne surveillons pas de manière régulière votre utilisation des fonctionnalités de messagerie du Service. Toutefois, dans toute la mesure permise par la loi, nous pouvons contrôler vos messages et divulguer des informations vous concernant, y compris le contenu de vos messages, si nous l'estimons nécessaire afin de : (1) nous conformer à des obligations légales ou répondre à une injonction d'une autorité judiciaire ; (2) vérifier que vous respectez le présent contrat ou (3) protéger les droits, la propriété ou les intérêts de Microsoft, de ses employés, de ses clients ou l'intérêt général.

10. LOGICIELS ; PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Microsoft et ses fournisseurs vous accordent une licence personnelle, non exclusive et révocable d'utiliser les logiciels et leur contenu (par exemple, texte, images, vidéos, graphiques, musique, audio) en relation avec ce Service pour l'utilisation autorisée de ce Service et/ou du jeu ou tout autre produit lié aux logiciels et leur contenu. Il vous est interdit de copier, télécharger, modifier ou créer des œuvres dérivées, de publier, transmettre, vendre, tenter de vendre, transférer, utiliser ou exploiter tout logiciel ou contenu associé sauf en cas d'autorisation expresse de notre part ou de la part de nos fournisseurs. Certains logiciels et contenus associés que vous choisissez de télécharger peuvent comprendre un contrat de licence d'utilisateur final (« CLUF ») ou mentionner des utilisations ou des restrictions autorisées spécifiques (par exemple le contenu vidéo spécial décrit à la section 11), auquel cas le CLUF ou ces autres droits et restrictions s'appliquent.
Ces logiciels et leur contenu sont protégés par les lois et les traités internationaux en matière de droit d'auteur et de propriété intellectuelle. Microsoft ou ses fournisseurs sont titulaires de tous les droits de propriété, droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur ces logiciels et leur contenu. Les logiciels et leur contenu font l'objet d'une licence et ne sont pas vendus, et Microsoft et ses fournisseurs se réservent tous les droits relatifs aux logiciels et leur contenu non accordés par la présente. Vous ne possédez aucun droit de propriété sur les logiciels et leur contenu disponibles ou accessibles via le Service, indépendamment de la façon dont les logiciels et leur contenu sont utilisés ou téléchargés.
Sauf stipulation contraire dans les présentes, les licences qui vous sont accordées en vertu de cet article prennent fin à la date d'expiration de votre Service. Nous pouvons désactiver les logiciels une fois que le Service est résilié. Nous pouvons vérifier automatiquement votre version desdits logiciels et télécharger automatiquement des mises à jour sur votre ordinateur pour mettre à jour, améliorer et développer le Service.
Les logiciels sont soumis aux lois et réglementations américaines en matière d'exportation. Vous devez vous conformer à toutes les lois et réglementations nationales et internationales en matière d'exportation applicables aux logiciels. Ces lois comprennent des restrictions sur les pays destinataires, les utilisateurs finals et l'utilisation finale. Pour plus d'informations, reportez-vous au site www.microsoft.com/exporting.

11. CONTENU VIDÉO SPÉCIAL

11.1 Contenu vidéo spécial - Conditions générales.
Nous pouvons offrir un certain contenu vidéo (« contenu vidéo spécial ») sur le service pendant (i) une durée limitée en vidéo à la demande (« contenu vidéo à la demande ») ou (ii) une durée illimité sous forme de licence (« contenu à droits retenus ») pour utilisation uniquement sur une console Xbox 360. Les prix en points et les formats du Contenu vidéo spécial seront appliqués dans toutes les zones concernées du Service à partir desquelles le Contenu vidéo spécial sera mis à disposition (« Pages de contenu vidéo spécial »). Chaque licence de Contenu vidéo spécial obtenu via le Service est soumise aux conditions supplémentaires de cette section 11. Dans l'éventualité d'un conflit entre les conditions des autres sections de ce contrat et celles de cette section 11, les conditions de la section 11 s'appliquent pour toute licence obtenue avec le Contenu vidéo spécial. Le Contenu vidéo spécial peut ne pas être disponible dans toutes les régions dans lesquelles le Service est disponible. Nous réservons le droit de ne pas offrir de contenu vidéo à la demande ou de contenu à droits retenus ou les deux dans ces régions. Sauf si expressément mentionné dans la Section 11, vous ne pouvez pas reproduire, diffuser, lire, présenter ou créer des travaux dérivés du Contenu vidéo spécial. Vous ne pouvez pas modifier, rétroconcevoir, rétrocompiler, décompiler ou tenter de toute autre manière que ce soit de découvrir le code source des éléments du Contenu vidéo spécial. Vous ne pouvez pas contourner les technologies de protection des droits d'auteur ou altérer ou enlever les informations de gestion des droits d'auteur que contient le Contenu vidéo spécial. Tous les droits du Contenu vidéo spécial non accordés spécifiquement dans la section 11 sont réservés pour Microsoft et/ou les détenteurs de licence. Toute licence obtenue pour le contenu vidéo spécial est sujette prend fin à l'annulation du Service selon les termes de la section 18 plus loin dans ce document.

11.2 Contenu vidéo à la demande
Au paiement du montant requis, il vous est accordé une licence personnelle, non exclusive, non transférable et aux droits limités, soumise aux conditions de ce contrat, pour regarder et diffuser en privé dans votre résidence, dans un but non commercial et seulement sur une console Xbox 360, tout Contenu vidéo à la demande obtenu via le Service. La licence initiale de chaque élément du Contenu vidéo à la demande est limitée dans ses conditions et sa durée à quatorze (14) jours à compter de la date et de l'heure du téléchargement ou vingt-quatre (24) heures à compter du premier visionnage (Durée de visionnage du contenu vidéo à la demande), sauf si une durée plus courte est mentionnée au moment de l'achat. Une fois la licence d'un élément de Vidéo à la demande obtenue, une copie de ce contenu est enregistrée sur votre console Xbox 360 pour la Durée de visionnage du contenu vidéo à la demande. À l'expiration de la Durée de visionnage du contenu vidéo à la demande, vous ne pourrez plus regarder le contenu sans obtenir une licence supplémentaire (si une licence supplémentaire est proposée sur le Service à ce moment-là). Vous ne pouvez pas copier ou déplacer le Contenu vidéo à la demande.

11.3 Contenu à droits retenus
Au paiement du montant requis, il vous est accordé une licence personnelle, non exclusive, non transférable et aux droits limités, soumise aux conditions de ce contrat, pour regarder et diffuser en privé dans votre résidence, dans un but non commercial et seulement sur une console Xbox 360, tout Contenu à droits retenus obtenu via le Service. Une fois la licence d'un élément de Contenu à droits retenus obtenue, une copie de ce contenu est enregistrée sur votre console Xbox 360. Vous ne pouvez pas copier ou déplacer le Contenu à droits retenus. Bien que vous ne soyez pas autorisé à copier ou déplacer le Contenu à droits retenus, vous êtes autorisé à télécharger tout Contenu à droits retenus précédemment obtenu sur le Service à partir d'une autre console Xbox 360 (Console Xbox 360 itinérante) sans frais supplémentaire : connectez-vous au Service, confirmez la validité de votre licence pour le Contenu à droits retenus, et suivez les instructions fournies pour le téléchargement sur une Console Xbox 360 itinérante. Vous n'êtes autorisé à télécharger et lire ce Contenu à droits retenus que si vous vous connectez au Service via une Console Xbox 360 itinérante. Vous ne pouvez pas copier ou déplacer le Contenu à droits retenus de la Console Xbox 360 itinérante sur laquelle il a été téléchargé.

12. RÉSEAU D'AUTHENTIFICATION MICROSOFT

Nous pouvons vous fournir des informations d'identification pour le réseau d'authentification afin d'utiliser le Service. Ce réseau d'authentification est un service Web d'authentification à usages multiples qui facilite votre connexion aux sites Web. L'utilisation de tout logiciel ou matériel réduisant le nombre d'utilisateurs accédant ou utilisant directement le réseau d'authentification (parfois appelés logiciels ou matériels de « multiplexage » ou de « pooling ») est formellement interdite. Vous êtes entièrement responsable de tout accord passé avec des tiers (y compris des annonceurs) qui prennent en charge le réseau d'authentification, notamment pour la prestation ou le paiement de biens et de services. Le présent contrat vous est applicable à chaque fois que vous accédez ou utilisez les informations d'identification obtenues avec le Service. Lorsque vous utilisez le réseau d'authentification pour accéder à l'un de ses sites ou services, les conditions d'utilisation de ce site ou service peuvent également vous être applicables. Reportez-vous aux conditions d'utilisation de chaque site que vous visitez. Nous nous réservons le droit d'annuler ou de suspendre votre accès au réseau d'authentification pour cause d'inactivité, qui est définie comme étant l'absence de connexion au réseau d'authentification pendant une période prolongée, telle que définie par Microsoft. Lorsque nous annulons vos autorisations, votre droit d'utiliser ce réseau cesse immédiatement et nous nous réservons le droit d'annuler votre Service.

13. INFORMATIONS SUR LES PERFORMANCES ET L'UTILISATION

13.1 Données de performances. Nous pouvons télécharger automatiquement des données de performances pour l'évaluation du Service, les logiciels associés au Service et/ou la console utilisée pour la connexion au Service. Ces données peuvent inclure des données de performances relatives au matériel ou au fonctionnement de la console, ainsi que des données relatives aux performances réseau et à la qualité du Service. Toute erreur matérielle ou logicielle pouvant se produire lorsque vous êtes connecté à Xbox LIVE ou hors connexion peut être téléchargée et signalée. Toutes ces données peuvent être stockées avec l'identifiant unique de la console et peuvent être associées à d'autres informations personnelles identifiables. Ces données seront utilisées uniquement pour l'amélioration du service Xbox et Xbox LIVE.

13.2 Données d'utilisation. En outre, afin d'évaluer et d'activer les fonctionnalités du service Xbox LIVE, telles que les classements, les performances, les tournois ou le partage des profils utilisateur, vous pouvez autoriser les Parties Microsoft à utiliser, suivre, enregistrer, copier, distribuer, diffuser, transmettre, afficher publiquement et reproduire vos scores, vos sessions de jeu (y compris les communications dans le jeu), votre présence sur le Service, vos classements, vos statistiques, votre profil de joueur, vos soumissions et toute autre information d'utilisation avec ou sans attribution de votre gamertag et sans un quelconque préavis ou une quelconque compensation.

14. FONCTIONNEMENT DU SERVICE ET ÉQUIPEMENT

Vous ne pouvez accéder au Service que par l'intermédiaire d'une Xbox d'origine, une console Xbox 360, un ordinateur personnel ou en vous connectant à votre compte sur Xbox.com. Vous reconnaissez utiliser un logiciel et un matériel autorisés et que ces derniers n'ont été modifiés d'aucune manière (à l'exception des réparations, mises à jour et téléchargements autorisés par Microsoft). Toute tentative de désassembler, décompiler, créer des œuvres dérivées, reconstituer la logique, modifier, sous-licencier, distribuer ou utiliser pour d'autres buts le matériel ou le logiciel associés à une console Xbox d'origine, une console Xbox 360 ou au Service est formellement interdite et peut entraîner la résiliation de votre compte et/ou de votre capacité à accéder au Service, de même que le recours à toute voie de droit par Microsoft. Microsoft peut entreprendre toute action légale jugée appropriée contre les utilisateurs qui portent atteinte à la sécurité des systèmes Microsoft ou de ses réseaux, au présent contrat ou toute condition supplémentaire stipulée à l'article 2 susmentionné, et de tels utilisateurs peuvent encourir une responsabilité pénale et/ou civile.
Microsoft se réserve une discrétion complète et exclusive quant au fonctionnement du Service. Microsoft peut notamment : (a) restreindre ou limiter l'accès au Service ; (b) récupérer des informations de la console Xbox d'origine, de la console Xbox 360, de l'ordinateur personnel et de tout appareil connecté utilisé pour la connexion au Service autant que nécessaire pour garantir et protéger la sécurité du Service et pour appliquer ce Contrat ; et (c) mettre à jour, modifier, retirer, suspendre ou interrompre toute fonctionnalité du Service ou de tout jeu, de manière occasionnelle et sans préavis, ce qui peut entraîner le téléchargement automatique de logiciels associés directement sur votre console Xbox d'origine, votre console Xbox 360 ou ordinateur personnel, lesquels logiciels peuvent vous empêcher d'accéder au Service, de jouer à des jeux piratés ou d'utiliser des périphériques non autorisés.

15. MODALITÉS DE MODIFICATION DE CE CONTRAT

Si nous modifions le présent contrat, nous vous en informons au moins trente (30) jours à l'avance. Nous vous informerons de toute modification par courrier électronique ou publication en ligne. Nous pouvons également utiliser tout autre moyen que nous jugeons efficace. Si vous n'acceptez pas ces modifications, vous devez alors annuler le Service et cesser de l'utiliser avant que ces modifications ne prennent effet. Si vous continuez d'utiliser le Service, cette utilisation sera alors régie par les conditions du nouveau contrat.

16. NOUS NE FOURNISSONS AUCUNE GARANTIE

Nous fournissons le Service « en l'état », « avec toutes ses imperfections » et « tel que disponible ». Les Parties Microsoft excluent toutes les garanties expresses. Vous disposez peut-être d'autres droits en tant que consommateur, conformément aux lois de votre pays, que le présent contrat ne peut pas modifier. Dans la mesure permise par la loi, nous excluons toutes les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, d'absence de défaut de fabrication et d'absence de contrefaçon.

17. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ; VOTRE RECOURS EXCLUSIF

Vous pouvez uniquement obtenir auprès des Parties Microsoft des dommages-intérêts directs, dans la limite d'un montant égal à un mois d'abonnement au Service. Vous ne pouvez prétendre à aucun autre dommage-intérêt, notamment consécutif, pour perte de bénéfices, spécial, indirect ou accessoire.

Cette limitation s'applique à :

• tout problème lié au Service,
• tout problème lié au contenu (y compris au code) des sites Internet tiers, aux programmes tiers ou à la conduite des tiers,
• tout problème lié aux virus ou à d'autres fonctionnalités de neutralisation qui ont des répercussions sur votre accès au Service ou sur son utilisation,
• tout problème lié à l'incompatibilité du Service avec un autre service, logiciel et matériel,
• tout problème lié aux délais d'attente ou aux échecs auxquels vous pouvez être confronté lors des phases initiales, intermédiaires ou finales de toute transmission ou transaction en corrélation avec le Service réalisée de façon appropriée ou opportune et,
• toutes les réclamations pour rupture de contrat, violation de garantie, responsabilité sans faute, négligence ou autre responsabilité délictuelle, dans la mesure permise par la réglementation applicable.

Elle s'applique également même lorsque :

• le présent recours ne compense pas entièrement tous vos préjudices ou ne produit pas d'effet,
• Microsoft était avisée ou aurait dû être avisée de l'éventualité de tels dommages.

Certains États n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des dommages indirects ou accessoires, de sorte que les limitations ou exclusions susmentionnées peuvent ne pas vous être applicables. Elles peuvent également ne pas vous être applicables si votre pays ou région n'autorise pas l'exclusion ou la limitation des dommages indirects, accessoires ou d'autres dommages.

18. MODIFICATIONS APPORTÉES AU SERVICE ; NOTRE ANNULATION DU SERVICE

Nous pouvons modifier le Service ou supprimer ou interrompre certaines fonctionnalités, certains jeux ou tout autre contenu à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Nous pouvons annuler ou interrompre votre Service à tout moment. Notre annulation ou interruption peut se produire avec ou sans motif et/ou avec ou sans préavis. Votre droit d'utiliser le Service expire dès l'annulation du Service. Une fois que le Service est annulé ou interrompu, toutes les données que vous avez stockées sur le Service risquent de ne pas être récupérables ultérieurement. Notre annulation du Service n'affecte en rien votre obligation de payer tous les frais facturés sur votre Compte de facturation. Si nous annulons le Service dans son intégralité et sans motif, nous vous remboursons, au prorata, le montant de votre paiement fait à Microsoft correspondant à la partie de votre Service que vous n'avez pas utilisée avant la date d'annulation.

19. VOTRE ANNULATION DU SERVICE

Vous pouvez annuler le Service à tout moment, avec ou sans motif, en contactant le Service d'Assistance Clientèle Xbox LIVE. Les informations de contact pour votre région sont à l'adresse http://www.xbox.com/support/contact. Si vous bénéficiez d'une offre d'essai, vous devez annuler le Service à l'issue de cette période d'essai pour éviter d'encourir des frais. Certaines offres de Service peuvent impliquer des frais d'annulation, que vous devez payer conformément aux instructions stipulées dans les documents descriptifs de ces offres. Votre annulation du Service n'affecte en rien votre obligation de payer tous les frais facturés sur votre Compte de facturation.

20. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE POUR LA RÉSOLUTION DES LITIGES

Si vous avez conclu le présent contrat avec Microsoft Corporation, toutes les réclamations ou actions en justice formées pour violation des termes du présent contrat seront soumises aux lois de l'État de Washington, États-Unis d'Amérique, sans donner d'effet aux dispositions en matière de conflit de lois. Si vous avez conclu le présent contrat avec une filiale de Microsoft, toutes les réclamations ou actions en justice formées pour violation des termes du présent contrat seront soumises aux lois applicables dans le pays dans lequel cette filiale est immatriculée, sans donner d'effet aux dispositions en matière de conflit de lois. Toutes les autres réclamations ou actions en justice, y compris celles entrant dans le cadre des lois sur la protection des consommateurs ou sur la concurrence déloyale, et celles visant à obtenir des dommages et intérêts, sont régies par les lois de l'État dans lequel vous résidez aux États-Unis ou, si vous résidez en dehors des États-Unis, par les lois du pays dans lequel vous utilisez le Service.
Si vous avez conclu le présent contrat avec Microsoft Corporation, vous acceptez que tout litige découlant du présent contrat ou du Service soit soumis à la compétence exclusive des tribunaux de King County, État de Washington, États-Unis d'Amérique. Si vous avez conclu le présent contrat avec une filiale de Microsoft, vous acceptez que tout litige découlant du présent contrat ou du Service soit soumis à la compétence exclusive des tribunaux du pays dans lequel cette filiale est immatriculée. Il vous est impossible de retirer votre consentement.

21. INTERPRÉTATION DU CONTRAT

Toutes les stipulations de ce contrat s'appliquent dans toute la mesure permise par la loi. Un tribunal peut juger que nous ne pouvons pas faire valoir une clause de ce contrat telle qu'elle est formulée. Dans ce, nous la remplacerons par une clause dont la teneur sera aussi proche que possible de celle de la clause d'origine. Les autres stipulations du contrat demeureront inchangées. Sauf mention expresse dans les présentes, le présent contrat constitue l'intégralité des accords entre nous concernant votre utilisation du Service et il annule et remplace tout autre contrat ou déclaration antérieurs relatifs à votre utilisation du Service. Si vous êtes tenu à des obligations de confidentialité concernant le Service, ces obligations demeureront pleinement applicables (par exemple, vous pouvez avoir testé une version bêta). Les titres des articles du présent contrat ne limitent pas la portée des autres stipulations du contrat.

22. CESSION

Nous pouvons céder tout ou partie du présent contrat, à tout moment, avec ou sans préavis. En revanche, vous n'êtes pas autorisé à céder tout ou partie du présent contrat à un tiers. Toute tentative de cession de votre part sera nulle et non avenue. Vous pouvez, en revanche, annuler votre Service. L'autre partie pourra alors établir un compte de Service et conclure un contrat avec nous.

23. LES RÉCLAMATIONS DOIVENT ÊTRE INITIÉES DANS UN DÉLAI D'UN AN

Toute réclamation liée au présent contrat ou au Service doit nous parvenir dans un délai d'un an. Ce délai commence à la survenue de l'événement à l'origine de cette réclamation. Dans le cas contraire, cette réclamation sera prescrite. Ceci s'applique à votre personne et à vos successeurs. Cette condition s'applique également à nous, nos successeurs et ayants droit.

24. VOS NOTIFICATIONS À NOTRE ÉGARD

Vous pouvez nous envoyer des notifications par voie postale. Pour ce faire, envoyez-les à Microsoft à Microsoft Corporation, à l'attention de : Xbox LIVE Customer Service, One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399, États-Unis d'Amérique.

25. NOS NOTIFICATIONS À VOTRE ÉGARD ; CONSENTEMENT SUR LES INFORMATIONS

ÉLECTRONIQUES

Le présent contrat est fourni sous forme électronique. Il peut exister d'autres informations sur le Service que la loi nous oblige à vous envoyer. Nous pouvons vous envoyer ces informations sous forme électronique. Vous avez le droit de retirer votre consentement, mais dans ce cas, nous pouvons annuler votre Service. Nous pouvons vous fournir les informations requises (1) par courrier électronique à l'adresse de messagerie que vous avez indiquée lors de votre inscription au Service, (2) via l'accès à un site Internet de Microsoft mentionné dans un message électronique que nous vous envoyons au moment où ces informations sont disponibles ou (3) via l'accès à un site Internet de Microsoft généralement désigné par avance dans ce but. Les notifications que nous vous envoyons par courrier électronique sont considérées comme remises et reçues à la date de leur transmission. Si vous souhaitez recevoir une copie papier de ces informations ou du présent contrat, vous pouvez nous contacter. Pour ce faire, ou annuler votre consentement, appelez le Service d'Assistance Clientèle Xbox. Vous pouvez demander une copier papier dans un délai de 120 jours après que nous vous l'avons remise. Passé ce délai, nous risquons de ne pas vous fournir de copie papier. Nous pouvons vous facturer des frais raisonnables pour la fourniture de ces copies papier.
Tant que vous accéderez au Service et que vous l'utiliserez, vous reconnaissez disposer ou avoir accès aux logiciels et au matériel nécessaires à la réception de ces notifications. Si vous refusez de recevoir
des notifications électroniques, vous devez cesser d'utiliser le Service.

26. DROITS D'AUTEUR ET NOTIFICATIONS RELATIVES AUX MARQUES COMMERCIALES

Tous les contenus de Xbox LIVE sont : Copyright © 2005 Microsoft Corporation et/ou ses fournisseurs, One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052-6399 États-Unis d'Amérique. Tous droits réservés.

Microsoft, Xbox, Xbox 360, Xbox LIVE, les logos Xbox et/ou tout autre produit et service Microsoft mentionnés dans le présent Contrat peuvent être soit des marques commerciales, soit des marques déposées de Microsoft. Les noms des sociétés et des produits mentionnés dans les présentes peuvent être des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs.

27. NOTIFICATIONS ET PROCÉDURE DE DÉPÔT DE PLAINTE POUR VIOLATION DU DROIT D'AUTEUR

Conformément au titre 17, Code des États-Unis, Section 512(c)(2), les notifications de prétendues violations de droit d'auteur doivent être transmises à l'Agent désigné par le fournisseur du service. TOUTE DEMANDE N'ENTRANT PAS DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE SUIVANTE NE SERA PAS PRISE EN COMPTE. Reportez-vous à la Notification et Procédure de dépôt de plainte pour violation de droit d'auteur sur www.microsoft.com/info/cpyrtInfrg.htm pour en savoir plus.

Déclaration de confidentialité de Microsoft Online

(dernière mise à jour : janvier 2006)

afficher les points essentiels de l'avis relatif à la confidentialité

Microsoft s'engage à protéger la confidentialité de vos données., Veuillez lire la déclaration de confidentialité de Microsoft Online ci-dessous ainsi que toutes informations complémentaires répertoriées à droite pour en savoir plus sur les sites et services Microsoft que vous êtes susceptible d'utiliser.

Cette déclaration de confidentialité de Microsoft Online s'applique aux données recueillies par Microsoft via la plupart de ses sites et services Web, ainsi que via ses services de support produit hors connexion. Elle ne s'applique pas aux sites, services et produits Microsoft qui n'affichent pas cette déclaration, qui ne proposent pas de lien pour y accéder ou qui disposent de leur propre déclaration de confidentialité.

Collecte de vos données personnelles
Pour accéder à certains services Microsoft, vous devrez vous connecter en utilisant une adresse de messagerie et un mot de passe qui constituent vos identifiants. Dans la plupart des cas, ces identifiants font partie de Microsoft Passport Network. Vous pouvez donc les utiliser pour vous connecter à de nombreux sites et services Microsoft, ainsi qu'à ceux de certains partenaires Microsoft. Si vous vous connectez à un site ou service Microsoft, il est possible que vous soyez automatiquement connecté à un autre site ou service Microsoft. Si vous accédez à nos services via un téléphone portable, votre numéro de téléphone et un numéro d'identification personnel (PIN) peuvent servir d'identifiants à la place de vos nom d'utilisateur et mot de passe. Lors de la création de vos identifiants, il se peut que vous deviez fournir des questions et des réponses secrètes, qui servent à vérifier votre identité et à réinitialiser votre mot de passe, ainsi qu'une autre adresse de messagerie. Il est possible que certains services nécessitent une sécurité renforcée. Dans ce cas, vous devrez peut-être créer une clé de sécurité supplémentaire. Un numéro d'identification unique est attribué à vos identifiants afin de les reconnaître ainsi que les informations qui y sont associées.

Sur certains sites Microsoft, nous vous demandons de fournir des données personnelles telles que votre adresse de messagerie, votre nom, votre adresse personnelle ou professionnelle, ou votre numéro de téléphone. Nous pouvons également recueillir des informations d'ordre démographique telles que votre code postal, votre âge, votre sexe, vos préférences, vos centres d'intérêt et vos loisirs. Si vous effectuez un achat ou si vous vous abonnez à un service payant, nous vous demandons des informations supplémentaires telles que numéro de carte bancaire et adresse de facturation qui seront utilisées pour créer un compte de facturation Microsoft.

Nous pouvons recueillir des informations sur votre visite, notamment les pages que vous visualisez, les liens sur lesquels vous cliquez ainsi que toute autre activité liée à des sites et services Microsoft. Nous recueillons également certaines informations standard envoyées par votre navigateur à tous les sites Web que vous visitez, telles qu'adresse IP, type et langue de votre navigateur, heures d'accès et adresses renvoyant aux sites Web.

Lorsque vous recevez des bulletins d'informations ou des courriers électroniques promotionnels de Microsoft, nous pouvons utiliser des balises Web (décrites ci-dessous), des liens personnalisés ou des techniques du même type pour déterminer si le courrier a été ouvert et sur quels liens vous cliquez, dans le but de communiquer avec vous de façon plus ciblée ou de vous proposer d'autres informations.

Afin de vous offrir une expérience plus personnalisée lors de vos échanges avec Microsoft, les données recueillies via un service Microsoft donné peuvent être associées à des informations obtenues via d'autres services Microsoft. Nous pouvons également compléter ces informations avec des informations obtenues auprès d'autres sociétés. Nous pouvons, par exemple, utiliser les services de ces sociétés afin de déterminer une zone géographique générale en fonction de votre adresse IP, dans le but de personnaliser certains services pour votre zone géographique.

Utilisation de vos données personnelles

Microsoft recueille et utilise vos données personnelles pour exploiter et améliorer ses sites et vous fournir les services ou les transactions que vous avez demandés. Vos données personnelles peuvent également être utilisées pour : vous proposer un service clientèle plus performant, une utilisation simplifiée des sites ou des services en éliminant la nécessité de fournir les mêmes informations à chaque fois, des recherches et des analyses visant à améliorer nos produits, services et technologies, ou encore l'affichage de contenus et de publicités conformes à vos centres d'intérêt et à vos préférences.

Nous utilisons également vos données personnelles pour communiquer avec vous. Nous pouvons envoyer certaines communications de service obligatoires, telles que lettres de bienvenue, rappels de facture, informations sur des problèmes de service technique et annonces portant sur la sécurité. Certains services Microsoft, tels que MSN Hotmail, peuvent envoyer aux membres des lettres périodiques, considérées comme faisant partie du service. Par ailleurs, nous envoyons occasionnellement des enquêtes sur des produits ou des courriers promotionnels pour vous informer sur d'autres produits ou services proposés par Microsoft et ses filiales.

Les données personnelles recueillies via les sites et services Microsoft peuvent être stockées et utilisées aux États-Unis ou dans tout autre pays dans lequel Microsoft, ses filiales ou agents sont implantés. En utilisant un site ou service Microsoft, vous acceptez le transfert d'informations hors de votre pays. Microsoft s'inscrit dans le cadre des mesures " Safe Harbor "sur la collecte, l'usage et la conservation des données venant de l'Union européenne adoptées par le Département du Commerce des États-Unis.

Partage de vos données personnelles

À l'exception des cas cités dans cette déclaration, nous ne divulguons pas vos données personnelles, sans votre consentement, en dehors de Microsoft et de ses filiales. Sur certains sites Microsoft, vous pouvez décider de partager vos données personnelles avec des partenaires Microsoft sélectionnés pour qu'ils vous fassent connaître leurs produits, services ou offres. D'autres sites, tels que MSN, ne partagent pas vos coordonnées avec des tiers à des fins de marketing, mais vous proposent de recevoir des communications en provenance de Microsoft pour le compte de partenaires commerciaux externes concernant des offres particulières (sans communiquer vos données personnelles au tiers). Pour plus d'informations, consultez la section Préférences de communication ci-après.

Certains services Microsoft peuvent être proposés conjointement avec ceux d'une autre société. Si vous vous inscrivez ou utilisez ce type de service, Microsoft et la société associée peuvent recevoir les informations recueillies dans le cadre de ces services.

Nous faisons occasionnellement appel à des sociétés qui fournissent des services pour notre compte, par exemple le traitement et la distribution des publipostages, l'assistance clientèle, l'hébergement de sites Web, le traitement des transactions ou l'analyse statistique de nos services. Ces sociétés n'ont accès qu'aux données personnelles dont elles ont besoin pour fournir le service. Il leur est demandé de respecter la confidentialité de ces informations, qu'elles ne doivent en aucun cas utiliser à d'autres fins.

Nous pouvons utiliser et/ou divulguer vos données personnelles si nous jugeons que c'est nécessaire pour : (a) nous conformer à la loi ou à une procédure judiciaire engagée envers Microsoft ; (b) protéger et défendre les droits ou la propriété de Microsoft (notamment l'application de nos accords) ; ou bien (c) agir dans une situation d'urgence pour la protection de la sécurité personnelle des utilisateurs des services Microsoft ou des membres du public.

Accès à vos données personnelles

Vous avez la possibilité d'afficher ou de modifier vos données personnelles en ligne. Pour que ces informations ne soient pas accessibles à d'autres personnes, il vous est demandé de vous connecter en utilisant vos identifiants (adresse de messagerie et mot de passe). Le mode d'accès à vos données personnelles diffère selon chaque site ou service utilisé.

Microsoft.com - Vous pouvez accéder à votre profil sur microsoft.com et le modifier en visitant le Centre de profil Microsoft.com.
Services de facturation et des comptes Microsoft - Si vous disposez d'un compte de facturation Microsoft, vous pouvez modifier vos informations ou en ajouter sur le site Web de facturation Microsoft en cliquant sur le lien Personal Information (Informations personnelles) ou Billing Information (Informations de facturation).
Microsoft Connect - Si vous êtes un utilisateur inscrit à Microsoft Connect, vous pouvez accéder à vos données personnelles et les modifier en cliquant sur Manage Your Connect Profile (Gérer votre profil de connexion) sur le site Web Microsoft Connect.
MSN et Windows Live - Si vous avez utilisé les services MSN ou Windows Live, vous pouvez mettre à jour vos informations de profil, modifier votre mot de passe, afficher l'ID unique associé à vos informations d'authentification ou fermer certains comptes en visitant Account Services (Services de comptes) de MSN / Windows Live.
Profil public MSN - Si vous avez créé un profil public sur MSN, vous pouvez modifier ou supprimer des informations en accédant au Répertoire des utilisateurs MSN.
MSN Keyword Advertising - Si vous effectuez des achats via MSN Keyword Advertising, vous pouvez consulter et modifier vos données personnelles sur le site Web MSN adCenter.
Programmes Partenaires Microsoft - Si vous êtes inscrit à des programmes Partenaires Microsoft, vous pouvez consulter et modifier votre profil en cliquant sur Manage Your Account (Gérer votre compte) sur le site Web Programme Partenaires.
Xbox - Si vous êtes utilisateur de Xbox LIVE ou Xbox.com, vous pouvez accéder à vos données personnelles et les modifier sur la page My Xbox (Mon Xbox) de Xbox.com ou sur votre console en sélectionnant Paramètres de confidentialité sous Modifier le profil du joueur sur Xbox 360 ou en sélectionnant l'option Info Sharing (Partage d'informations) dans Gestion des comptes pour le tableau de bord Original Xbox LIVE.
Certains sites ou services Microsoft peuvent recueillir des données personnelles qui ne sont pas accessibles via les liens ci-dessus, auquel cas vous pouvez y accéder par les moyens décrits par le service. Vous pouvez également nous faire parvenir votre demande en utilisant notre formulaire Web. Nous vous répondrons dans un délai de 30 jours.

Préférences de communication

Vous pouvez demander de ne plus recevoir de courriers électroniques promotionnels en provenance de sites et services Microsoft en suivant les instructions indiquées dans le courrier reçu.

Vous pouvez également effectuer des choix de façon proactive concernant les communications que vous recevez de certains sites ou services Microsoft en vous connectant aux pages suivantes :

Le Centre de profil Microsoft.com vous permet d'indiquer si vous voulez recevoir des communications marketing de Microsoft.com, de préciser si Microsoft.com peut communiquer vos coordonnées à des tiers sélectionnés et de vous abonner ou d'annuler votre abonnement aux bulletins d'informations sur nos produits et services.
La page des préférences de communication MSN et Windows vous permet d'indiquer si vous voulez recevoir de la documentation marketing de MSN ou Windows Live. Vous pouvez vous abonner ou annuler votre abonnement aux bulletins d'informations MSN en accédant au site Web des bulletins d'informations MSN.
Si vous disposez d'un compte Xbox.com ou Xbox LIVE, vous pouvez définir vos préférences de contact et indiquer si vous voulez partager vos coordonnées avec les partenaires Xbox ou directement sur la page My Xbox de Xbox.com sur votre console en sélectionnant Paramètres de confidentialité sous Modifier le profil du joueur sur Xbox 360 ou en sélectionnant l'option Info.
Si vous êtes inscrit à des programmes Partenaires Microsoft, vous pouvez définir vos préférences de contact et indiquer si vous voulez partager vos coordonnées avec d'autres partenaires Microsoft en cliquant sur Manage Your Account sur le site Web Programme Partenaires.
Ces choix ne s'appliquent pas aux communications de service obligatoires, qui font partie intégrante de certains services Microsoft, que vous pouvez recevoir régulièrement sauf si vous annulez le service.

Sécurité de vos données personnelles

Microsoft s'engage à protéger la confidentialité de vos données. Nous utilisons plusieurs technologies et procédures de sécurité pour protéger vos données personnelles contre les accès, utilisations et divulgations non autorisés. Par exemple, nous stockons les données personnelles que vous fournissez sur des systèmes informatiques à accès limité situés dans des installations contrôlées. Lorsque nous transmettons des informations très confidentielles (numéro de carte bancaire ou mot de passe) sur Internet, nous les protégeons en utilisant des méthodes de cryptage telles que le protocole SSL (Secure Socket Layer).

Si vos comptes et vos données personnelles sont protégés par mot de passe, il vous incombe d'assurer la confidentialité de ce dernier. Ne communiquez cette information à personne. Si vous partagez votre ordinateur, n'oubliez pas de vous déconnecter avant de quitter un site ou un service afin d'interdire l'accès à vos informations à tout autre utilisateur.

Collecte et utilisation des données personnelles des enfants

Si vous disposez d'un compte MSN Premium, MSN Plus ou MSN 9 Dial-Up, vous pouvez définir des contrôles parentaux MSN pour les autres utilisateurs de ce compte. Pour plus d'informations, veuillez lire les informations supplémentaires concernant MSN Premium. Sur http://www.msn.fr/kids/Default.asp, une zone propose une déclaration de confidentialité spécialement destinée aux enfants, qui leur explique, ainsi qu'aux parents, ce qu'est la zone MSN Kids, décrit les mesures supplémentaires en matière de protection de la confidentialité des données qu'elle contient et donne des conseils aux enfants sur la façon de se protéger lorsqu'ils naviguent sur Internet.

Nous vous conseillons de mettre en garde vos enfants contre les échanges avec des inconnus et la divulgation de données personnelles sur Internet. Pour plus d'informations sur l'utilisation d'Internet en toute sécurité, vous et vos enfants pouvez consulter nos ressources sur la sécurité Internet.

Utilisation de cookies

Les sites Web Microsoft utilisent des " cookies " pour que vous puissiez vous connecter à nos services et personnaliser votre utilisation d'Internet. Un cookie est un petit fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur de pages Web. Il contient des informations qui peuvent être lues par un serveur Web du domaine qui l'a émis. Les cookies ne peuvent pas servir à exécuter de programmes ni propager de virus sur votre ordinateur.

Les sites Web Microsoft utilisent les cookies pour stocker vos préférences et d'autres informations sur votre ordinateur, ce qui vous évite d'avoir à entrer les mêmes informations et à afficher votre contenu personnalisé et la publicité appropriée lors de vos visites ultérieures de ces sites.

Lorsque vous vous connectez à un site à l'aide de vos identifiants, Microsoft Passport Network enregistre votre numéro d'identification unique et l'heure de votre connexion dans un cookie crypté sur votre disque dur, ce qui vous permet de parcourir les pages du site sans avoir à établir de nouvelle connexion à chaque page. Lorsque vous vous déconnectez, ces cookies sont supprimés de votre ordinateur. Le réseau Passport utilise également les cookies pour faciliter la connexion. Ainsi, votre adresse de messagerie peut être enregistrée dans un cookie qui reste sur votre ordinateur après la déconnexion. Lors de connexion suivante, votre adresse est déjà indiquée et vous n'avez plus qu'à entrer votre mot de passe. Si vous utilisez un ordinateur public ou si vous préférez que cette information ne soit pas enregistrée, sélectionnez la case d'option adéquate sur la page de connexion, et ce cookie ne sera plus utilisé.

Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies. La plupart des navigateurs Web les acceptent automatiquement, mais il est généralement possible de modifier les paramètres de votre navigateur si vous préférez les refuser. Si vous décidez de refuser les cookies, vous ne pourrez peut-être pas vous connecter ou utiliser les fonctions interactives des sites et services Microsoft qui reposent sur des cookies.

Utilisation des balises Web

Les pages Web de Microsoft.com peuvent contenir des images électroniques, connues sous le nom de balises Web, que l'on appelle parfois des Gifs monopixels, qui permettent la transmission des cookies à nos sites et nous permettent de compter le nombre de visiteurs de ces pages et fournir des services co-marqués. Nous pouvons inclure des balises Web dans les courriers électroniques promotionnels ou les bulletins d'informations afin de déterminer quels messages ont été ouverts et lesquels ont fait l'objet d'actions.

Microsoft peut également utiliser les balises Web provenant d'autres sociétés pour établir des statistiques globales et déterminer l'efficacité de nos campagnes promotionnelles. L'utilisation par des tiers des balises Web de nos sites dans le but de recueillir ou d'utiliser vos données personnelles est interdite.

Nous pouvons collaborer avec des sociétés qui font de la publicité sur les sites Microsoft pour qu'elles placent des balises Web sur leur site. Cela nous permet d'établir des statistiques portant sur le nombre d'achats ou d'actions réalisées sur leur site, suite à un clic sur une publicité d'un site Microsoft.

Utilisation des réseaux publicitaires tiers

La plupart des bannières publicitaires des pages Web Microsoft sont affichées par Microsoft. Nous autorisons cependant d'autres sociétés, appelées serveurs publicitaires ou réseaux publicitaires tiers, à présenter des publicités sur les pages Web Microsoft. Certains réseaux publicitaires peuvent placer un cookie persistant sur votre ordinateur afin de reconnaître ce dernier chaque fois qu'ils vous envoient une publicité en ligne. Les réseaux publicitaires peuvent ainsi savoir si vous ou les autres utilisateurs de votre ordinateur avez vu leur publicité et déterminer sur quels éléments vous avez cliqué. Ces informations permettent aux réseaux publicitaires de mieux cibler les annonces qu'ils vous envoient. Microsoft n'a pas accès aux cookies placés par les serveurs publicitaires ou réseaux publicitaires tiers.

Microsoft est en relation avec de nombreux réseaux publicitaires tiers tels que : Avenue A, BlueStreak, DoubleClick, Mediaplex, Pointroll, RealMedia, TangoZebra et Unicast. Les réseaux publicitaires tiers qui utilisent des cookies persistants peuvent vous donner le moyen de ne plus recevoir de publicité ciblée. Vous trouverez plus d'informations sur le site Web d'un réseau publicitaire particulier sur le site Network Advertising Initiative.

Contrôle du courrier indésirable

Le contrôle des messages publicitaires non sollicités est une priorité pour Microsoft. Nous avons mis en place une stratégie anti-courrier indésirable stricte qui interdit l'utilisation de Hotmail ou de tout autre compte de messagerie MSN pour envoyer du courrier indésirable. Microsoft ne vend ni ne loue ses listes d'abonnés de messagerie à des tiers. Même si Microsoft poursuit l'étude et l'implémentation de nouvelles technologies, par exemple les fonctions de filtrage avancées, il n'existe actuellement aucune méthode absolument fiable permettant d'éviter l'envoi ou la réception de courrier indésirable. Pour limiter la réception de ce type de courrier, utilisez des outils tels que Tri sélectif de la boîte de réception et soyez prudent lorsque vous communiquez votre adresse de messagerie en ligne.

Certification TRUSTe

Microsoft est un membre du programme de protection des données personnelles TRUSTe. TRUSTe est un organisme indépendant à but non lucratif dont la mission est d'établir un climat de confiance sur le réseau Internet en encourageant des pratiques loyales en matière d'informations. Souhaitant démontrer notre engagement dans ce domaine, nous avons accepté de communiquer nos pratiques en matière d'informationset à faire examiner notre action pour la protection des données personnelles pour établir sa conformité avec TRUSTe. Le programme TRUSTe couvre uniquement les informations recueillies via les sites de Microsoft et non celles recueillies via des logiciels téléchargés depuis ces sites.

Application de cette déclaration de confidentialité

Si vous avez des questions concernant cette déclaration, contactez-nous tout d'abord à l'aide de notre formulaire Web.Si vous n'obtenez pas d'accusé de réception de votre demande de renseignements ou si la réponse ne vous satisfait pas, contactez http://www.truste.org/consumers/watchdog_complaint.php. TRUSTe servira d'intermédiaire avec Microsoft pour résoudre votre problème.

Modification de cette déclaration de confidentialité

Nous mettrons occasionnellement à jour cette déclaration de confidentialité pour tenir compte des modifications de nos services et des commentaires des clients. Lorsque nous intégrons des modifications, nous changeons la date de dernière mise à jour en haut de cette déclaration. En cas de changement notable apporté à cette déclaration ou à la façon dont Microsoft va utiliser vos données personnelles, nous vous en informons en publiant de façon visible un avis avant d'appliquer la modification ou en vous envoyant directement une notification. Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette déclaration afin d'être informé sur la façon dont Microsoft protège vos données.

Nous contacter

Vos commentaires sur cette déclaration de confidentialité sont les bienvenus. Si vous avez des questions sur cette déclaration ou si vous estimez que nous ne l'avons pas respectée, contactez-nous à l'aide de notre formulaire Web.

Microsoft Privacy, Microsoft Corporation, One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052 - 425-882-8080
Pour connaître la filiale Microsoft de votre pays ou région, consultez le site http://www.microsoft.com/worldwide/.

© 2007 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Politique de protection contre le courrier indésirable

Notez que cette page est un supplément à la déclaration de confidentialité en ligne de Microsoft. Pour comprendre la collecte de données et les pratiques d'utilisation en vigueur pour un site ou service particulier, il convient de lire à la fois la déclaration de confidentialité en ligne de Microsoft et tout supplément applicable.

Supplément en matière de confidentialité pour Xbox LIVE, Jeux pour Windows - LIVE et Xbox.com
Dernière mise à jour : mars 2007

Identités et pseudonymes

Lors de la création d'un compte LIVE à utiliser avec Xbox ou Jeux pour Windows, vous serez invité à créer une identité. Vous serez également autorisé à sélectionner plusieurs pseudonymes pour les jeux. Ces pseudonymes et ces identités seront présentés aux autres joueurs lorsque vous vous connecterez au service LIVE pour accéder à Xbox ou Jeux pour Windows (le « Service ») et pourront être diffusés en même temps que vos scores, tels qu'ils sont diffusés dans le cadre des jeux, via Windows Live Messenger et/ou sur Internet. Dans la mesure où ces noms peuvent être diffusés auprès du grand public, il serait préférable de ne pas utiliser vos informations personnelles lors de la création des identités et des pseudonymes que vous utiliserez sur le Service. Vous pouvez également ajouter à vos informations statistiques des pièces jointes contenant des photos, des graphiques, du texte et du son. Dans ce cas, les autres utilisateurs du service pourront voir ou écouter ces pièces jointes.

Statistiques du Service

Nous pouvons recueillir des informations concernant votre utilisation du Service. Ces informations peuvent comprendre certaines données, telles que : heures de connexion et de déconnexion du Service ; jeux auxquels vous avez participé sur le Service ; produits achetés sur le Service ; vos scores. Si vous utilisez une console Xbox 360 équipée d'un périphérique de stockage (disque dur ou carte mémoire), et si vous jouez hors ligne ou ne vous êtes jamais connecté au Service, les données d'utilisation sont stockées sur le périphérique de stockage de votre console Xbox et envoyées à Microsoft lors de votre prochaine connexion au Service. Vous pouvez néanmoins supprimer ces informations de votre périphérique de stockage avant de vous connecter au Service ou les rendre invisibles aux autres utilisateurs dans l'Interface Xbox LIVE. Lorsque votre Xbox est connectée à Internet, Microsoft est à même d'identifier la console Xbox et la version de l'Interface Xbox que vous utilisez. Par ailleurs, lorsque vous accédez au Service via un ordinateur personnel, Microsoft collecte des informations sur la version du logiciel LIVE utilisée. Ces informations sont spécifiquement utilisées afin d'alerter Microsoft qu'il convient de vous fournir les mises à jour automatiques appropriées et pour préserver la sécurité du Service.

Anti-tricherie

Pour que l'expérience de jeu soit juste pour tous les utilisateurs et pour détecter les fraudes, Microsoft collecte régulièrement les informations suivantes sur votre ordinateur lorsque vous vous connectez au Service via un ordinateur personnel pour Jeux pour Windows : votre adresse IP, le système d'exploitation et la version du logiciel LIVE, et toute autre information ne permettant pas de vous identifier relative à l'état des pilotes et du système d'exploitation. De surcroît, Microsoft peut également être amenée à collecter des informations sur d'autres logiciels exécutés sur votre ordinateur qui, selon l'analyse de Microsoft, sont susceptibles de constituer un logiciel utilisé pour tricher et des rapports de fraude générés par le logiciel LIVE identifiant les logiciels de tricherie suspects, la clé de produit de votre logiciel de jeu compatible LIVE, des données de performances réseau associées à votre utilisation du Service et entre vous et d'autres utilisateurs de jeux compatibles LIVE, ainsi que des informations de défaillance relatives au logiciel LIVE. Microsoft utilise ces informations afin de préserver la sécurité du Service et peut entreprendre des mesures coercitives à l'encontre de votre compte LIVE ; toutefois, nous n'utilisons pas ces informations d'une manière qui pourrait entraver l'exécution d'autres logiciels sur votre ordinateur.

Présence en ligne

Si vous êtes abonné au Service, votre identité, vos pseudonymes et vos statistiques, comme vos meilleurs scores, seront visibles aux autres abonnés sur le Service, via Windows Live Messenger et le site Internet Xbox.com. D'autres données, telles que votre photo de joueur, votre devise, votre pays et d'autres statistiques comme les jeux auxquels vous participez et votre présence en ligne, peuvent être disponibles aux autres abonnés. Vous pouvez néanmoins en bloquer le partage ou le limiter aux membres de votre liste d'amis. Si vous possédez une Xbox 360 ou un PC, votre identité est automatiquement associée à vos informations d'identification réseau de sorte que lorsque vous vous connectez à Xbox.com, Bungie.Net ou tout autre site dédié au jeu, votre accès est personnalisé et offre des fonctions supplémentaires. Si vous possédez la première Xbox, vous pouvez associer manuellement votre identité à vos informations d'identification réseau dans la section Ma Xbox du site Internet. L'association de votre identité et de Windows LIVE peut être partagée avec d'autres sites de jeux vidéo tiers afin de personnaliser votre expérience lorsque vous vous connectez.

Accès à vos informations

Que vous accédiez au Service d'une console Xbox ou via votre ordinateur personnel, vous pouvez à tout moment consulter ou modifier vos informations personnelles, ou modifier vos préférences de contact et de partage des données depuis la page Ma Xbox sur Xbox.com. Vous pouvez également mettre vos informations à jour en sélectionnant Paramètres de confidentialité sous Modifier le profil du joueur pour une Xbox 360, ou l'option Partage des infos dans Gestion du compte pour l'Interface Xbox LIVE d'origine. Vous pouvez annuler votre compte auprès du Service en appelant le Service de Support Clientèle au numéro 0800 83 6667.

Contrôle et autorisation parentaux

Si vos enfants utilisent le Service, vous pouvez choisir de leur définir des comptes lors de la création de compte à l'aide des fonctionnalités de contrôle parental. Le propriétaire du compte parent associé à l'enfant peut ainsi accéder aux informations d'utilisation de ce dernier, telles que les jeux utilisés, l'historique de téléchargement et la liste d'amis. Les propriétaires des comptes parents associés peuvent utiliser les paramètres par défaut pour les comptes enfants ou personnaliser le niveau de restrictions pour chaque compte enfant.

Les enfants de moins de 13 ans ne peuvent pas créer de compte auprès du Service sans l'autorisation de leurs parents. Pour créer un compte, qui permet l'utilisation du Service et de certaines fonctionnalités de Xbox.com, le titulaire du compte parent associé doit autoriser la collecte d'informations relatives à l'enfant. Cette opération implique la collecte et la vérification d'un numéro de carte de crédit afin de garantir que le propriétaire de ce compte parent est un adulte. Dans l'interface Xbox LIVE, sous Contrôle parental, ou via Xbox.com pour un ordinateur personnel, les parents peuvent modifier ou annuler les autorisations précédemment accordées, et consulter, modifier ou demander la suppression des informations personnelles de leurs enfants. En aucun cas allons-nous sciemment demander à des enfants de moins de 13 ans plus d'informations que nécessaire à la prestation de nos services. Si nous modifions cette déclaration de confidentialité de telle sorte que les modalités de collecte, d'utilisation ou de divulgation des informations personnelles d'un enfant auxquelles un parent a consenti s'en trouvaient étendues, le parent sera prévenu et son autorisation sera à nouveau requise avant de procéder aux modifications relatives à cet enfant.

© 2007 Microsoft Corporation. Tous droits réservés.

Xbox LIVE Nutzungsbedingungen und Datenschutzerklärung

Stand: November 2007

1. DIES IST EIN VERTRAG ZWISCHEN IHNEN UND MICROSOFT

Dies ist ein Vertrag zwischen Ihnen und Microsoft Luxembourg S.à.r.l., 20, Rue Eugene Ruppert, Bâtiment Laccolith - Cloche d'Or, L - 2543, Luxembourg 2453, Luxembourg. Wir bezeichnen uns in diesem Vertrag entweder als „Microsoft", „wir" oder „uns". Sie sind eine Einzelperson. Sie müssen mindestens 18 Jahre alt und gemäss dem an Ihrem Wohnsitz geltenden Rechtssystem volljährig sein. Die Angaben, die Sie machen, müssen vollständig sein und der Wahrheit entsprechen. Eine druckbare Version der aktuellsten Fassung dieses Vertrags wird auf der Xbox.com-Website veröffentlicht.

Dieser Vertrag deckt Ihre Nutzung dieses Dienstes über eine Original Xbox Konsole, eine Xbox 360 Konsole oder einen PC, wie zutreffend, ab und umfasst alle anderen damit verbundenen Dienste, für die Sie sich anmelden (beispielsweise bestimmte Spielabonnements), Inhalte und andere Medien (beispielsweise vom Xbox LIVE-Marktplatz heruntergeladene Inhalte), Software, Maschinen, Support, Dokumente, Updates oder Upgrades. Wir bezeichnen diese insgesamt als den „Dienst".

Der Dienst wird Ihnen unter Voraussetzung der Annahme dieser Bedingungen und der hierin enthaltenen Hinweise ohne Änderung durch Sie angeboten. Indem Sie „ANNEHMEN" weiter unten akzeptieren, fügen Sie Ihre elektronische Signatur diesem Vertrag hinzu und akzeptieren ihn. Sie wissen, dass Sie, wenn Sie sich mit diesem Vertrag nicht einverstanden erklären, „ABLEHNEN" wählen müssen, Ihre Registrierung nicht weiterführen und Xbox LIVE nicht mehr nutzen dürfen.

Bitte beachten Sie, dass dieser Vertrag unsere Haftung beschränkt und wir keine Garantien für den Dienst übernehmen. Ausserdem beschränkt der Vertrag Ihre Ansprüche. Die entsprechenden Bestimmungen befinden sich in den Ziffern 15 und 16, und wir empfehlen Ihnen dringend, diese Bestimmungen gründlich durchzulesen.

2. ZUSÄTZLICHE BEDINGUNGEN

Bestimmte Spiele, Inhaltsangebote, Funktionen oder Veranstaltungen, die über diesen Dienst verfügbar sind, können zusätzliche Bedingungen, Verhaltenskodexe oder Richtlinien enthalten, die die Nutzung dieser Spiele oder Funktionen oder die Teilnahme an diesen Veranstaltungen (beispielsweise Preisausschreiben und Wettkämpfe) regeln. Falls eine Bedingung in diesem Vertrag in Konflikt mit Bedingungen eines bestimmten Spiels, eines Inhaltsangebots, einer Funktion oder einer Veranstaltung steht, sind die Bedingungen in diesem Vertrag massgeblich. Jeglicher Handel mit Dritten oder die Teilnahme an Promotions, Preisausschreiben oder Wettkämpfen und alle anderen Bedingungen, Garantien oder Erklärungen, die mit einem solchen Handel verbunden sind, erfolgt ausschliesslich zwischen Ihnen und der dritten Partei. Wir unterstützen und übernehmen keine Verantwortung oder Haftung für Aspekte eines solchen Handels.

Einige Dienstfunktionen und damit verbundene Dienste können Ihnen auch auf http://www.xbox.com/live oder auf mit Spielen verbundenen Xbox LIVE-Websites zur Verfügung gestellt werden. Diese unterliegen ebenfalls den Bedingungen der jeweiligen Website.

3. WIE UND WANN SIE DEN DIENST NUTZEN DÜRFEN

Wir stellen den Dienst für Ihre persönliche Verwendung bereit. Sie sind nicht berechtigt, den Dienst zu kommerziellen Zwecken oder auf eine Weise zu verwenden, die gegen das Gesetz verstösst/verstossen. Ausserdem sind Sie nicht berechtigt, ihn auf eine Weise zu verwenden, die uns oder unseren verbundenen Unternehmen, Wiederverkäufern, Distributoren, Dienstanbietern und/oder Lieferanten (zusammengefasst die „Microsoft-Parteien") oder einem Kunden einer Microsoft-Partei schadet. Einige Beispiele für schädliche Aktivität, die wir nicht erlauben, sind beispielsweise: (i) der Versuch, ohne Erlaubnis Zugang zu einem Konto, Computer, Hardware oder Netzwerken zu erlangen, die mit diesem Dienst verbunden sind; (ii) die Unterbrechung von Konten, Computer, Hardware oder Netzwerken, die mit dem Dienst verbunden sind; (iii) der Erhalt oder der Versuch des Erhalts von Daten über den Dienst, ausser wir beabsichtigen, diese Ihnen zu liefern oder zur Verfügung zu stellen; (iv) die Nutzung des Dienstes oder damit verbundener Hardware, um Daten zum Entwurf, zur Entwicklung oder zur Aktualisierung nicht autorisierter Software zu erhalten, die Sie nutzen oder anderen liefern, um auf den Dienst zuzugreifen oder in Verbindung mit dem Dienst zu nutzen; (v) Anderen die Nutzung des Dienstes anderen, ob direkt oder indirekt, in Rechnung zu stellen; (vi) die Nutzung oder Verteilung nicht autorisierter Cheats, Makros oder Skripte; (vii) die Verwertung von Bugs oder die Erstellung nicht autorisierter Änderungen an Software oder Daten, im Dienst oder einem bestimmten Spiel, um einen unfairen Vorteil in einem Spiel zu erhalten.

Ggf. unterrichten wir Sie über bestimmte schädigende Handlungsweisen in einem Verhaltenskodex, der diese Handlungsweisen untersagt, oder einem anderen Hinweis, der über den Dienst verfügbar ist. Wir sind hierzu jedoch nicht verpflichtet. Sie verpflichten sich, alle Verhaltenskodexe oder anderen Hinweise, die wir bereitstellen, zu befolgen.
Sie sind berechtigt, mit der Nutzung des Dienstes zu beginnen, sobald Sie den Anmeldevorgang abgeschlossen haben. Es gilt kein Widerrufsrecht und keine Testphase für den Dienst, es sei denn, dies ist trotz Ihres Verzichts gesetzlich vorgeschrieben, und sogar dann, wenn ein Dienst sofort genutzt wird.

4. SIE SIND FÜR IHR DIENSTKONTO VERANTWORTLICH

Sie sind für alle Aktivitäten auf Ihrem Dienstkonto verantwortlich. Sie tragen die Verantwortung für die Geheimhaltung des für Ihr Dienstkonto vergebenen Kennworts. Wir können Ihnen das Recht einräumen, Ihr Dienstkonto von weiteren Personen nutzen zu lassen und/oder Ihrem Dienstkonto weitere Mitgliederkonten anzugliedern. Wir bezeichnen diese als „Unterkonten". Wir sind berechtigt, den Personenkreis einzuschränken, der Ihr Dienstkonto oder Unterkonten nutzen darf. Sie sind verpflichtet, uns umgehend mitzuteilen, wenn jemand Ihr Konto ohne Ihre Zustimmung verwendet oder wenn ein Sicherheitsrisiko in Verbindung mit dem Dienst auftritt.

5. BENUTZER VON UNTERKONTEN

Wenn Sie der Benutzer eines Unterkontos sind, besitzt der Inhaber des Dienstkontos die uneingeschränkte Kontrolle über Ihr Unterkonto. Dazu gehören das Recht zur Beendigung des Dienstes und zur Schliessung oder Änderung Ihres Unterkontos zu jeder Zeit sowie das Recht zum Anfordern und Empfangen von Nutzungsdaten in Bezug auf Ihr Unterkonto. Alle Daten in Verbindung mit Ihrem Unterkonto werden erfasst und an den Inhaber des Dienstkontos sowie an Microsoft geliefert. Als Benutzer eines Unterkontos gilt dieser Vertrag für Sie, mit Ausnahme der folgenden Ziffern: Ziffer 4 (Sie sind für Ihr Dienstkonto verantwortlich), Ziffer 6 (Gebühren und Abrechnung), Ziffer 19 (Ihre Kündigung des Dienstes) und Ziffer 25 (Unsere Mitteilungen an Sie; Zustimmung bezüglich elektronischer Informationen).

Sie erklären, dass Sie ein Elternteil oder der rechtliche Vertreter jedes Minderjährigen sind, dem Sie die Nutzung Ihres Dienstkontos oder Unterkontos erlauben. Sie erklären, dass Sie sich bewusst sind, dass einige Funktionen des Dienstes und einige über den Dienst erhältliche Inhalte Material enthalten oder Benutzer diesem aussetzen können, das für Minderjährige nicht geeignet ist, und Sie erklären sich damit einverstanden, die Nutzung durch Minderjährige zu überwachen, denen Sie die Nutzung des Dienstes erlauben. Microsoft bietet Jugendschutz auf Xbox 360, der Ihnen hilft, den Zugang zu Material zu beschränken, das für Minderjährige ungeeignet sein kann. Durch die Anwendung des Jugendschutzes auf ein Unterkonto beim Anmelden, können Sie u. a. verhindern, dass ein Benutzer eines Unterkontos zusätzliche Käufe tätigt, und dass ein Benutzer Zugang zum Sprach- und Video-Chat erhält. Der Benutzer kann dann nicht mehr mit anderen Benutzern kommunizieren. Sie können Ihre Jugendschutzeinstellungen in der Xbox Steuerung im Systembereich anzeigen oder überarbeiten. Wenn Sie mehr über den Jugendschutz erfahren möchten, finden Sie Informationen unter http://www.xbox.com/support/familysettings/default.htm. Sie sind verantwortlich für alle Materialien, auf die ein Benutzer Ihres Abonnement aufgrund Ihrer Nutzung oder Nicht-Nutzung des Jugendschutzes Zugang erlangt oder nicht.

6. GEBÜHREN UND RECHNUNGSLEGUNG

6.1 Gilt nicht für einige Situationen. Wenn Sie uns für den Dienst (entweder zurzeit oder in der Zukunft) und/oder für zusätzliche Inhalte und Dienste (z. B. Spiele, Downloads, Dienstaktualisierungen oder andere Premium-Funktionen) bezahlen, die zum Kauf über den Dienst verfügbar sind (zusammen für den Zweck dieses Abschnitts 6 „Sonstige Inhalte"), und Sie mit einem bestimmten Zahlungsinstrument, beispielsweise einer Kreditkarte („Zahlungsmittel"), bezahlen, gelten die Bedingungen dieses Abschnitts 6 für Sie. Dieser Abschnitt gilt auch für Sie, wenn Ihr Dienst nach Ablauf einer aktuellen Dienstlaufzeit mit Ihrem Zahlungsmittel erneuert wird. In einigen Fällen ist eine Zuweisung eines Zahlungsmittels erforderlich, wenn Sie sich für den Dienst oder andere Inhalte anmelden. Bestimmte andere Inhalte können gegen eine Gebühr geliefert werden, die an ein anderes Unternehmen als Microsoft bezahlt wird. In diesem Fall werden die für Gebühren und Rechnungslegung geltenden Bedingungen vom anderen Unternehmen festgelegt.

6.2 Zahlung. Durch die Eingabe eines bestimmten Zahlungsmittels beim Anmelden oder danach erstellen Sie ein Online-Konto (Ihr „Abrechnungskonto"). Sie bestätigen, dass Sie zur Nutzung des Zahlungsmittels berechtigt sind. Sie bezahlen Microsoft alle Gebühren zu den jeweils gültigen Preisen für alle Käufe, die mit Hilfe Ihres Abrechnungskontos erfolgen, und Sie autorisieren Microsoft, diese mit Hilfe Ihres bestimmten Zahlungsmittels zu berechnen, und Sie erklären sich damit einverstanden, sie damit zu bezahlen. Sie zahlen für alle Käufe im Voraus.

Möglicherweise berechnen wir Ihnen einen anderen als den von Ihnen genehmigten Betrag. Ist dies der Fall, werden wir Ihnen den Betrag und das Datum der Belastung mindestens 10 Tage vor Ausführung mitteilen. Wenn Ihr Kauf aus einem Abonnement besteht, sind wir berechtigt, Ihnen mehr als eine Gebühr pro Rechnungszeitraum zusammengefasst in Rechnung zu stellen. Wir werden höchstens eine Rechnung pro Rechnungszeitraum für jedes von Ihnen gekaufte Abonnement für Sie erstellen. Andere Käufe (beispielsweise ein einmaliger Download) werden in Rechnung gestellt, wenn der Kauf erfolgt.

Sie sind berechtigt, uns durch Anruf des Xbox-Kundensupports mitzuteilen, dass wir die Verwendung Ihres Zahlungsmittels einstellen sollen. Wenn Sie dies tun, können wir jedoch Ihren Dienst und/oder alle anderen Inhalte stornieren, die Sie abonniert haben. Ihre Mitteilung an uns hat keinen Einfluss auf Gebühren, die wir an Ihr Abrechnungskonto übermitteln, bevor wir in angemessener Frist auf Ihre Bitte hin handeln konnten. Sie sind verpflichtet, sämtliche Informationen Ihres Abrechnungskontos genau und auf dem neuesten Stand zu halten. Sie sind jederzeit berechtigt, Ihr Zahlungsmittel zu ändern. Sie können auf Ihr Abrechnungskonto im Abschnitt „Kontoverwaltung" der Xbox Steuerung zugreifen und dort Änderungen vornehmen, oder Sie gehen über eine Xbox 360 Konsole unter https://billing.microsoft.com zu Ihrem Dienst.

6.3 Probezeitangebote. Möglicherweise haben Sie die Möglichkeit der kostenlosen Nutzung des Dienstes für eine bestimmte Zeit oder ein anderes Probezeitangebot für andere Inhalte erhalten. Wenn Sie an einem solchem Test teilnehmen, müssen Sie, ausser die Bedingungen des jeweiligen Abonnements geben dies anders an, den entsprechenden Dienst oder den anderen Inhalt am Ende des Probezeitraums kündigen, um das Entstehen von Kosten für Ihr Zahlungsmittel zu vermeiden. Wenn Sie den jeweiligen Dienst oder sonstigen Inhalt nicht am Ende des Probezeitraums kündigen, autorisieren Sie hiermit Microsoft, Ihr Zahlungsmittel zu belasten. Wenn Sie kein Abrechnungskonto haben, läuft das jeweilige Abonnement am Ende des Probezeitraums aus. Wenn Sie jedoch an einem Xbox LIVE Gold-Mitgliedschafts-Probenzeitraum auf einer Xbox 360 Konsole teilnehmen, läuft Ihr Abonnement nach dem Ende des Gold-Mitgliedschafts-Probenzeitraum weiter, jedoch nur als kostenlose Xbox LIVE Silber-Mitgliedschaft, unabhängig davon, ob Sie ein Abrechnungskonto haben. Um in diesem Fall die Gold-Mitgliedschaft zu behalten, müssen Sie entweder Ihre Gold-Mitgliedschaft so einrichten, dass sie mit Belastung Ihres Zahlungsmittels verlängert wird, oder Sie müssen eine neue Xbox LIVE-Prepaid-Karte eingeben.

6.4 Preise und Preiserhöhungen. Preise für den Dienst und andere Inhalte sind ohne Steuern und Telekommunikationsgebühren, ausser dies ist anders angegeben. Die Zahlung dieser Steuern und Gebühren liegt in Ihrer Verantwortung, soweit durch das Gesetz gestattet. Regelungen zum Währungsumtausch beruhen auf Ihrem Vertrag mit dem Anbieter Ihres Zahlungsmittels. Wir können die Preise des Dienstes oder anderer Inhalte von Zeit zu Zeit ändern. Wir werden Sie vor jeder Änderung informieren. Wenn für Ihr Dienstangebot oder den anderen Inhalt eine bestimmte Zeitdauer und ein bestimmter Preis vereinbart ist, bleibt dieser Preis für diesen Zeitraum in Kraft. Ihre Verwendung des Dienstes oder des anderen Inhalts nach diesem Zeitraum wird jedoch zu dem neuen Preis berechnet. Wenn Sie den Dienst oder anderen Inhalt unbefristet nutzen, treten Preisänderungen gemäss unseren Vorgaben in Kraft. Wenn Sie mit diesen Änderungen nicht einverstanden sind, müssen Sie die Nutzung des Dienstes oder anderen Inhalts kündigen und stoppen, bevor die Änderungen in Kraft treten. Wenn Sie Ihren Dienst oder anderen Inhalt kündigen, endet Ihr Dienst oder anderer Inhalt sofort, ausser die Bedingungen Ihres Abonnements geben etwas anderes an.

6.5 Verlängerung des Abonnements. Wenn Sie sich für einen Dienst oder anderen Inhalt anmelden, der ein monatliches Abonnement ist, wird Ihr Abonnement automatisch und ständig von Monat zu Monat verlängert, ausser die Bedingungen dieses Abonnements geben etwas anderes an. Wenn es sich um ein Abonnement handelt, das die Bezahlung einer Gebühr erfordert, wird Ihr Zahlungsmittel belastet, ausser Sie kündigen Ihr Abonnement vor Ende des Monats. Wenn Sie ein Abonnement für einen längeren Zeitraum (z. B. 3, 6 oder 12 Monate) abschliessen, wird Ihr Abonnement automatisch und ständig für diesen Zeitraum verlängert, ausser die Bedingungen dieses Abonnements geben etwas anderes an. Wenn es sich um ein Abonnement handelt, das die Bezahlung einer Gebühr erfordert, wird Ihr Zahlungsmittel mit dem jeweils gültigen Preis belastet. In einigen Fällen haben Sie bei Dienstangeboten oder anderen Inhalten, die auf Xbox 360 Konsolen verfügbar sind, die Möglichkeit, ein Abonnement mit einer Prepaid-Karte statt mit Ihrem Zahlungsmittel zu erstellen oder zu verlängern. Ihr Dienst kann am Ende Ihrer Abonnementdauer gekündigt werden, wenn Sie kein Abrechnungskonto haben oder keine automatische Verlängerung Ihres Abonnement mit Belastung Ihres Zahlungsmittels ausgewählt haben und/oder Sie keine Prepaid-Karte für die Verlängerung Ihres Dienstes eingegeben haben. Wenn Sie sich für eine Xbox LIVE Gold-Mitgliedschaft auf einer Xbox 360 Konsole mit Hilfe einer Prepaid-Karte anmelden, läuft Ihr Abonnement am Ende des Prepaid-Zeitraums Ihrer Gold-Mitgliedschaft weiter, jedoch nur als kostenlose Xbox LIVE Silber-Mitgliedschaft, unabhängig davon, ob Sie ein Abrechnungskonto haben. Um in diesem Fall die Gold-Mitgliedschaft zu behalten, müssen Sie entweder Ihr Konto so einrichten, dass es mit Belastung Ihres Zahlungsmittels automatisch verlängert wird, oder Sie müssen eine neue Prepaid-Karte eingeben. Wenn Sie Ihren Dienst von einer Original-Xbox Konsole zu einer Xbox 360 Konsole ändern, wird Ihr Dienst jährlich automatisch zum jeweils gültigen jährlichen Abonnementpreis nach Ende der aktuellen Dienstlaufzeit verlängert (unabhängig davon, ob diese aktuelle Dienstlaufzeit jährlich oder monatlich ist).

6.6 Keine Rückerstattung. Ausser anders angegeben oder durch das Gesetz anderweitig geregelt, können Gebühren nicht zurückerstattet werden. Wenn Sie sich für einen jährlichen Dienst angemeldet und die Jahresgebühr mit Ihrem Zahlungsmittel bezahlt haben, können wir Ihnen eine vollständige Rückerstattung der Jahresgebühr gewähren, wenn Sie innerhalb der ersten 60 Tage Ihres Dienstes kündigen. Weitere Informationen über Rückerstattungen finden Sie unter http://www.xbox.com/live/accounts/default.htm.

6.7 Kontoauszüge. Belastungen Ihres Abrechnungskontos werden für Sie in E-Mail-Belegen zusammengefasst, die an die von Ihnen bei der erstmaligen Dienstanmeldung angegebene E-Mail-Adresse gesendet werden. Sie erklären sich da